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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINAIGRERIE GENERALE
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BIO 24
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO 24
VINAIGRERIE GENERALE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4290280
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIO 24 de VINAIGRERIE GENERALE

Présentation de la marque BIO 24

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINAIGRERIE GENERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO 24 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINAIGRERIE GENERALE domicilié(e) LIEUDIT MARVILLE - 24130 - PRIGONRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 086 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laurence RIVIERE domicilié(e) Batiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières sur Seine Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

VINAIGRERIE GENERALE a également déposé les autres marques suivantes : MENIER , Bio 24 , GM PRO , TETE NOIRE. DEPUIS 1790 , GRAND MENAGE , LA FRANCAISE , gm PRO , TÊTE NOIRE


VINAIGRERIE GENERALE, Société à responsabilité limitée - LIEUDIT MARVILLE - 24130 - PRIGONRIEUX - France - SIREN 400086559


Mme. Laurence RIVIERE - Batiment O2, 2 RUE Sarah Bernhardt, CS90017 - 92665 - Asnières sur Seine Cedex - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 14 mars 2018 - Rejet total n°718817 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Viande (à l'exception de la viande ovine), viande de Manech Tëte Noire ; poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; lait, beurre, fromages crèmes et tous autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, pickles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, poivre ; glace à rafraîchir.